Durée : 90 minutes 
Inscription obligatoire*

Dans le cadre de vos activités parascolaires, vous diffusez de la musique, projetez des films ou enregistrez des spectacles ? Connaissez-vous la réglementation à ce sujet?

ACLAM vous invite à une formation spécialement conçue pour les intervenants socioculturels des écoles secondaires qui vous aidera à clarifier vos obligations en matière de droit d’auteur et à mieux comprendre les règles à respecter.

⚠️Exceptionnellement, cette formation de la Communauté de pratique ACLAM sera ouverte à toutes les écoles secondaires et présentée en direct seulement (aucun enregistrement/rediffusion).⚠️

 AU PROGRAMME : 

🎵Diffusion musicale: Peut-on utiliser Spotify ou YouTube lors d’un spectacle ou d’une répétition ? Quelles sont les règles pour une trame sonore dans un événement scolaire ?

🎬 Projection de vidéos et films : Quels types de licences sont nécessaires pour montrer un film lors d’un club de cinéma ou d’un midi récréatif ?

🎭 Captation et partage de spectacles ou d’activités: A-t-on le droit de filmer un spectacle et le diffuser sur les réseaux sociaux ou l’intranet de l’école?

🏫 Lieux et cadres d’application: Quelles différences entre un usage en classe, un événement parascolaire ou une activité ouverte au public ? 

Vous découvrirez ce qui est permis, ce qui ne l’est pas, ainsi que les démarches à suivre en cas de doute, notamment à quel moment l’école doit se tourner vers Entandem pour obtenir des licences supplémentaires. 

NOTRE FORMATRICE : 

Geneviève Leblanc, Responsable du dossier du droit d’auteur
Direction des ressources didactiques et des bibliothèques scolaires au Ministère de l’Éducation